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Le parcours de soins coordonnés vous garantit une meilleure prise en charge de vos remboursements et la qualité des soins.
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Parcours de soins coordonnés : mode d'emploiLa déclaration d'un médecin traitant n'est pas obligatoire, mais elle conditionne le niveau de remboursement des consultations. Dans le cadre du parcours de soins coordonnés Vous respectez le parcours de soins coordonnés : - si vous consultez votre médecin traitant,
- son remplaçant,
- ou un médecin sur orientation de votre médecin traitant.
La MSA vous remboursera 70% du tarif de base, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire. Il restera à votre charge le montant du ticket modérateur, soit 30% du tarif de base. Consultation dans le parcours de soins| Médecin consulté | Honoraires applicables
(en euros) | Base de remboursement
(en euros) | Taux de remboursement | Participation forfaitaire non remboursable
(en euros) | Montant remboursé
(en euros) |
|---|
Généraliste
secteur 1 | 22,00 | 22,00 | 70 % | 1,00 | 14,40
| Généraliste secteur 2 | Honoraires libres | 22,00 | 70 % | 1,00 | 14,40 | | Spécialiste secteur 1 avec option de coordination | 28,00 | 28,00 | 70 % | 1,00 | 18,60 | | Spécialiste secteur 2 | Honoraires libres | 23,00 | 70% | 1,00 | 15,10 | Hors parcours de soins coordonnés Vous n'êtes pas dans le parcours de soins coordonnés : - si vous n'avez pas déclaré de médecin traitant,
- si vous consultez un médecin qui n'est pas votre médecin traitant,
- ou si vous consulter un médecin sans avoir été orienté par votre médecin traitant.
La MSA vous remboursera 30% du tarif de base, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire. Il restera à votre charge le montant du ticket modérateur, soit 70% du tarif de base. Consultation hors parcours de soins| Médecin consulté | Honoraires applicables
(en euros) | Base de remboursement
(en euros) | Taux de remboursement | Participation forfaitaire non remboursable
(en euros) | Montant remboursé
(en euros) |
|---|
Généraliste secteur 1 | 22,00 | 22,00 | 30 % | 1,00 | 5,60 | Généraliste
secteur 2 | Honoraires libres | 22,00 | 30 % | 1,00 | 5,60 | Spécialiste
secteur 1 + majoration forfaitaire transitoire | 25,00 | 25,00 | 30 % | 1,00 | 6,50 | | Spécialiste secteur 2 | Honoraires libres | 23,00 | 30 % | 1,00 | 5,90 | Les dérogations prévuesDans les cas suivants, il ne vous sera pas nécessaire de consulter votre médecin traitant pour bénéficier d’un remboursement au meilleur taux. Vous pouvez consulter directement : - un ophtalmologue*: prescription de lunettes, dépistage ou suivi d’un glaucome
- un gynécologue* : dans le cadre des consultations périodiques, d’un suivi ou d’une interruption volontaire de grossesse
- un pédiatre* : jusqu’aux 16 ans de l’enfant
- un psychiatre* : pour les jeunes de 16 à 25 ans
- un stomatologue* pour les soins suivants uniquement :
- les soins de préventions bucco-dentaire,
- les soins conservateurs (obturations dentaires définitives, soins d'hygiène bucco-dentaire),
- les soins chirurgicaux (extractions dentaires, lésions osseuses et gingivales),
- les prothèses dentaires,
- les traitements d'orthopédie dento-maxillo-faciale.
* Sous réserve que vous ayez déjà déclaré votre médecin traitant à la MSA. Sont également concernées : - Les consultations concernant la pathologie pour laquelle votre médecin traitant vous a adressé chez ce spécialiste et pour un même spécialiste.
- La consultation d’un autre médecin en cas d’urgences médicales ou d’absence de votre médecin traitant.
- La consultation d’un autre médecin si vous êtes en déplacement ou en congés loin de votre zone de résidence habituelle.
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Information sur la publication
(Source : MSA)
Mis à jour le : 27-11-2009publié le : 27-11-2009
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Le parcours de soins coordonné
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Médecin traitant et parcours de soins
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