Le contexte

L’analyse porte sur l’évolution des accidents de la population salariée au plan national, hors départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle qui bénéficient d’un régime social particulier.

Les données proviennent du fichier de report au compte décrivant la structure du salariat de 2004, du fichier des accidents du travail, établi sur la base des déclarations d’accidents du travail des employeurs de main d’œuvre salariée et des enquêtes sur les accidents mortels survenus de 2002 à 2004.

L’évolution des accidents est étudiée à partir des indicateurs officiels couramment utilisés (taux de fréquence, durée moyenne d’arrêt, ...) par les organismes de sécurité sociale.

La nature du risque est appréhendée à partir des données présentes sur la déclaration d’accidents du travail (date de l’accident, ancienneté dans l’entreprise, élément matériel, ...).

Enfin, les données présentées sont issues d’une vision en date de paiement des prestations et non d’une vision en date d’événement des accidents.

Le panorama de la population des salariés et des employeurs en 2004

Pour l’année 2004, le panorama de la population des salariés et des employeurs permet de dégager quelques grandes lignes et de confirmer certaines tendances amorcées au cours des années précédentes.

• Le nombre trimestriel moyen de travailleurs, 1 177 159 en 2004, qui était en hausse constante sur la période 2000-2003, baisse de 2%, avec toujours une forte représentation du domaine Cultures et Elevage qui rassemble 46% des travailleurs,
  
  
• Le nombre d’heures de travail déclarées, 1 277 022 milliers en 2004, baisse très légèrement par rapport à 2003, avec, là encore, la prédominance du domaine Cultures et Elevage qui représente 37% du total des heures.
  
  
• Le nombre trimestriel moyen d’établissements poursuit sa lente diminution amorcée en 2000 en restant en dessous de la barre des 160 000, avec encore une très forte représentation du domaine Cultures et Elevage (plus de 70% des établissements).
  
  
• La hausse du nombre de travailleurs par établissement constatée depuis 2001 tend à s’infléchir par rapport à 2003 pour atteindre une moyenne de 7,4 travailleurs par établissement.
  
  
• Le temps annuel de travail déclaré par travailleur augmente avec 1 188 heures de travail par personne contre 1 171 heures en 2003, mais il traduit la part importante du travail à temps partiel en agriculture et s’explique a priori par une baisse du nombre trimestriel de travailleurs proportionnellement plus grande que celle du nombre d’heures de travail déclarées.

L’étude des accidents du travail

Par le suivi des grands indicateurs de risques des accidents du travail proprement dit, il ressort que :

• la baisse du taux de fréquence des accidents de travail avec arrêt amorcée depuis 2001 se poursuit, avec une diminution moyenne de 3,2% sur les trois dernières années, pour atteindre 35,6 accidents par millions d’heures travaillées en 2004, taux historiquement le plus bas,
• l’indice de fréquence des accidents de travail proprement dit avec arrêt poursuit aussi sa baisse pour atteindre 38,6 accidents pour 1 000 salariés en 2004,
• la durée moyenne d’arrêt, qui restait sur une tendance à la hausse, diminue de 2 jours par rapport à 2003. Elle passe de 51,4 jours à 49,4 jours, mais reste sur une tendance de +1 jour/an,
• la proportion d’accidents graves non mortels augmente légèrement, après une stabilisation sur la période 2001-2003 autour de 13%, avec 13,6% en 2004,
• le taux moyen d’incapacité permanente partielle est de 10 en 2004, ne confirmant ainsi pas la tendance à la baisse qui avait été perçue en 2003,
• en ce qui concerne les accidents mortels, le taux de fréquence continue toujours à s’inscrire dans une tendance de long terme décroissante.

L’étude de la nature du risque d’accident du travail proprement dit met en évidence les caractéristiques principales de la population des accidentés, ceux-ci étant :

• âgés en moyenne de moins de 30 ans pour les accidents avec arrêt et de plus de 40 ans pour les accidents graves,
• en forte majorité de sexe masculin quel que soit le type d’accident,
• pour 80% des accidents avec arrêt caractérisés par une ancienneté dans l’entreprise inférieure à 5 ans,
• plus fortement exposés au risque d’accident, avec arrêt ou graves durant les mois de septembre et octobre, et d’accident mortel en juillet,
• touchés majoritairement sur des "lieux de production animale ou végétale" lors d’une activité principalement de "travail du sol, du bois et autres végétaux", avec principalement des lésions aux mains et aux membres inférieurs.

L’étude des accidents de trajet

Le suivi des grands indicateurs de risques des accidents de trajet permet de mettre en avant la poursuite de la diminution des indices de fréquence des accidents avec arrêt tout comme des accidents mortels.

Les victimes sont alors principalement :

• des personnes âgées de moins de 20 ans de sexe masculin,
• touchées très majoritairement en janvier,
• accidentées lors de la conduite d’une automobile ou d’un "2 roues", dans une proportion caractéristiquement élevée pour ce qui concerne ce dernier cas.

L’étude sur les maladies professionnelles

En ce qui concerne les maladies professionnelles, leur nombre progresse de manière quasi exponentielle depuis la reconnaissance des affections péri-articulaires, en 1984, celles-ci représentant 85% des maladies professionnelles en 2004.

Les affections péri-articulaires se caractérisent de la façon suivante :

• prédominance du syndrome du canal carpien,
• causées très majoritairement par des mouvements répétitifs,
• touchant principalement des personnes âgées de 40 à 60 ans,
• concernant pour plus d’un tiers des personnes travaillant dans le secteur du Traitement de la viande de gros animaux et de la Viticulture.