Pouvoir adjudicateur :
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole (CCMSA)
Christine SCORNET
Les Mercuriales – Tour Ponant
40 rue Jean Jaurès - 93547 Bagnolet Cedex

Objet : Marché relatif à des prestations d’hébergement, de restauration et de location de salles pour l’organisation de deux séminaires résidentiels pour les élus spécialisés chargés de représenter la MSA au sein des Maisons départementales des Personnes Handicapées.

Le présent marché est alloti comme suit :

Lot 1 : 19 (soir) et 20 mars 2012 à Rouen et sa périphérie
Lot 2 : 11 (soir) et 12 avril 2012 à Toulouse et sa périphérie

Capacité :

pour le lot 1 : 32 personnes
pour le lot 2 : 32 personnes

Renseignements complémentaires : procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics).

Le séminaire de formation sera organisé en fonction du nombre de participants aux dates prévues. Si le nombre de participants est inférieur à huit (08), le séminaire sera annulé.

Date limite de réception des offres : au lieu du 22 décembre 2011 à 16 h 00, la nouvelle date limite est le 29 décembre 2011 à 16 h 00.

Adresse à laquelle les documents de la consultation doivent être retirés et les demandes d’informations complémentaires peuvent être obtenues :

Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole (CCMSA)
Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles – Département Vie Mutualiste
Christine SCORNET
Les Mercuriales – Tour Ponant
40, rue Jean Jaurès - 93547 Bagnolet cedex
Téléphone : 01 41 63 72 47 - Télécopie : 01 41 63 75 13 -

e-mail : formationdeselus.blf@ccmsa.msa.fr

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Unité monétaire utilisée : l'euro.

Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché comporte une option.

Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Ces formulaires sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
Critères de jugement des offres : Conformément à l’article 53 du code des marchés publics, les offres seront appréciées selon les critères pondérés suivants :

1. Qualité de la prestation (contact entre le prestataire et la caisse centrale,
   qualité des espaces de travail, qualité des prestations d’hébergement et de restauration, facilité d’accès entre les lieux d’hébergement, de restauration et de déroulement du séminaire) : 40 % 
2. Matériel technique, moyens logistiques et d’organisation mis à disposition : 10 % 
3. Moyens de transport, facilité d’accès, parking : 10 % 
4. Prix : 40 %

Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : 19 mars 2012

Date d’envoi du présent avis : 6 décembre 2011